1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire : M. Michel PATIN
- Responsable de la rédaction
- Statut : Entrepreneur Individuel (EI)
- Siège social : 31 rue Voltaire, 62440 Harnes, France
- SIREN : 843 228 339
- SIRET : 843 228 339 00019
- TVA Intracommunautaire : FR10843228339
- Contact : (+33) 06 72 70 81 05
- Mail : contact@modumod.com
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Nom de l’hébergeur : OVH
- Adresse de l’hébergeur : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix
3. Propriété intellectuelle
M. Michel PATIN est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment : les textes, images, graphismes, logo, icônes. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
4. Gestion des données personnelles (RGPD)
Les informations recueillies sur le site (nom, prénom, e-mail, adresse de livraison) sont nécessaires pour la gestion de vos commandes et le suivi de nos relations commerciales. Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : Michel PATIN aux coordonnées indiquées ci-dessus.
5. Cookies
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6. Données Collectées
Les données collectées sont uniquement destinées aux fonctionnement du sites, à l’exécution des commandes et à des fins de statistiques.
